Trésor enfoui : Utiliser les archives notariales pour retracer vos origines familiales

Retrouver les traces de ses ancêtres est une tâche parfois épineuse. Les archives notariales constituent des matériaux pour reconstituer sa généalogie. Qu’est-ce que les archives notariales ? Pourquoi utiliser les archives notariales ? Quels documents composent les archives notariales ? Où peut-on consulter les archives notariales ?

Dans cet article, nous allons vous présenter l’essentiel à savoir sur les archives notariales.

Trésor enfoui : Utiliser les archives notariales pour retracer vos origines familiales

Dévoiler les secrets du passé : l’importance de consulter les archives notariales ?

Naviguer parmi les trésors notariaux : quels documents explorer ?

Que trouve-t-on dans les archives de la profession notariale ?

Ouvrir les portes du passé : quelles sont les règles de communication des archives notariales ?

Archives notariales et registres d’état civil : quelles différences ?

Dévoiler les secrets du passé : l’importance de consulter les archives notariales ?

Les archives notariales constituent les documents qui découlent des activités des notaires. Dans le cadre de leurs activités, ces officiers publics rédigent et reçoivent des actes qui ont un caractère authentique.

Documents précieux, les archives notariales constituent des matériaux essentiels pour les recherches généalogiques. Les archives de base constituent des matériaux de l’histoire qui aident à retracer et à reconstituer des faits.

Dans nos activités de tous les jours, nous menons des activités qui nous amènent à signer des contrats ou conventions. Tel fut également le cas de nos parents et aïeux qui durant leur existence sur terre ont eu à contracter des engagements. Ces engagements peuvent aller du simple mariage, à l’achat d’un bien mobilier ou immobilier ou encore à un testament.

Les archives notariales retracent donc l’historique de ces ancêtres. Lors de la signature des contrats, le notaire produit les documents en double exemple. Les parties engageantes partent avec un exemplaire et le notaire en garde l’originale, « la minute ».

Le notaire ou ses successeurs conservent ce document durant au moins 75 ans avant de le confier généralement aux archives départementales. Suivant le pays, les archives nationales peuvent être l’institution habileté à recevoir ce versement.

L’utilisation des archives notariales peut donc vous permettre de retrouver vos ancêtres ou parents. Les archives notariales peuvent vous permettre de déterminer vos affiliations et vos liens familiaux et ethniques.

Naviguer parmi les trésors notariaux : quels documents explorer ?

Divers documents composent le fonds des archives notariales. Les principaux documents sont les :

• minutes ;
• répertoires ;
• grosse ;
• tables alphabétiques ;
• dossiers des clients.

Les minutes sont en effet n’importe quel contrat ou transaction qui a rapport à des personnes physiques ou morales et à des biens mobiliers et immobiliers. Le notaire les conserve jusqu’à leur transmission à son successeur ou aux archives nationales ou archives départementales.

Les répertoires sont en quelques sortes des instruments de recherche comme tel est le cas en archivistique. Ils sont des registres dans lesquels le notaire renseigne tous les contrats ou actes signés durant l’exercice de ses fonctions. Dans ce document, il renseigne les noms des différentes parties. Les répertoires sont des outils utilisés pour accéder aux minutes. Comme des signalétiques, ils renvoient au numéro d’ordre de l’acte ou à sa date. Des fois, les répertoires peuvent aussi contenir des résumés.

Le notaire produit aussi ce document en double exemplaire. Il en conserve un et envoie une copie au greffe civil du tribunal auquel il appartient.

En ce qui concerne les grosses ou les expéditions, elles représentent la copie authentique de la minute. Autrement dit, elles sont la copie délivrée par la notaire aux différentes parties au contrat.

En outre, les tables alphabétiques sont aussi des registres comme les répertoires. À la différence, elles contiennent des informations classées avec la lettre initiale du nom de famille des parties. Elles font référence à un type d’acte, à sa date et à son numéro d’ordre. Le notaire n’a pas l’obligation de les établir.

Les dossiers de clients quant à eux constituent l’ensemble des documents ou affaires qui concernent une famille ou une personne.

Que trouve-t-on dans les archives de la profession notariale ?

Plus concrètement les archives notariales se composent de divers types de documents ou d’archives. Ces archives peuvent être des actes familiaux, comme des :

• contrats de mariage ;
• donations entre époux ;
• consentements ou oppositions au mariage.

Ces archives peuvent servir à justifier le mariage des époux, mais aussi à découvrir leurs richesses.

Dans les archives notariales, nous avons aussi les testaments. Ils peuvent aider à retracer les descendants d’une personne ainsi que sa richesse. À l’inverse, les archives notariales peuvent aussi aider à retrouver les traces des règlements de succession.

Elles peuvent ainsi aider à retrouver les biens, les dettes et les créances d’un de cujus. À l’instar de ces documents, vous pouvez aussi trouver dans les archives notariales, des :

• contrats d’apprentissage ;
• documents relatifs à la propriété : acquisitions, baux, ventes, devis de travaux ;
• comptes de tutelle ou de curatelle ;
• titres de crédit : quittances, titres de rente, obligations…

Les archives notariales se composent aussi d’actes qui ont rapport au contexte politique : droits féodaux, assemblées d’habitants, communautés religieuses… Les archives notariales constituent de ce fait une mine d’informations pour les chercheurs.

Ouvrir les portes du passé : quelles sont les règles de communication des archives notariales ?

Les règles qui régissent la communication des archives notariales varient d’un pays à un autre. Mais plus généralement et dans le code du patrimoine français, le délai fixé est de 75 ans. L’acte est accessible après 75 ans dès sa signature.

Ce délai peut revenir à 25 ans après le décès de l’auteur de l’acte. Ces règles concernent les répertoires et minutes des notaires. Si le document concerne un mineur, 100 ans dès la signature de l’acte sont prévus par le législateur.

Cependant, l’état matériel ou le caractère exceptionnel de certains documents peuvent amener le juge à interdire leur communication. Tel est aussi le cas des dossiers de clients qui constituent des archives privées et qui reçoivent un traitement particulier.

Avant votre recherche, prenez le temps de vous informer sur les procédures et règles qui régissent la communication des archives notariales dans votre région.

Archives notariales et registres d’état civil : quelles différences ?

D’une part, les archives notariales et les registres d’état civil sont deux types de sources documentaires distincts. Chacun d’eux dispose des caractéristiques qui lui sont propres.

Les archives notariales sont des documents que rédigent les notaires. Elles ont un caractère contractuel, couvrent différents domaines et se conservent sur le long terme.

En ce qui concerne les registres d’état civil, ils émanent des activités des autorités publiques. Ce sont des enregistrements officiels qui fournissent beaucoup de détails sur la vie civile des gens. Les registres d’état civil se concentrent sur les événements qui ont rapport à la vie du citoyen (mariage, naissance, décès).

Par ailleurs, ce sont les administrations publiques elles-mêmes qui se consacrent à la conservation des registres d’état civil. Si vous êtes un Algérien, en quelques clics, vous pouvez retrouver vos ancêtres en ligne grâce à l’outil de l’ANOM.

D’autre part, les archives notariales et registres d’état civil peuvent aider au cours d’une recherche généalogique et historique. En effet, ces deux types de fonds, bien que distincts peuvent se compléter pour :

• vérifier la croisée des liens familiaux ;
• préciser des dates et des lieux ;
• compléter des lacunes ;
• contextualiser des faits socio-économiques et historiques ;
• fournir des informations juridiques et patrimoniales.

L’utilisation combinée des archives notariales et les registres d’état civil peuvent permettre d’enrichir sa recherche généalogique. Les deux peuvent ainsi permettre de disposer d’une vue plus complète de l’existence de ses ancêtres. Cette image d’ensemble servira à mieux comprendre leur contexte social, historique et économique.

Voilà donc l’essentiel à savoir sur les archives notariales. N’attendez plus, rendez-vous aux archives départementales ou aux archives nationales de votre pays pour reconstituer la généalogie de vos ancêtres.